AccueilMissionÉquipePublicationsConférencesÉducation droit en ligneNous joindre
Rivest Schmidt : Conférences

DAVIS, MICHEL et HOULE-GINGRAS, Nicolas, «Le devoir d'accommodement vs la réadaptation en vertu de la LATMP», 29 mars 2011;

DAVIS, MICHEL et HOULE-GINGRAS, Nicolas, «Le harcèlement psychologique : le grief et la réclamation à la C.S.S.T.», 23 novembre 2010;

DAVIS, MICHEL, « L’enquête du représentant syndical et le devoir de représentation », 2008;

DAVIS, MICHEL, « Formation sur le harcèlement psychologique », 2008;

DAVIS, MICHEL, « L'accident de travail et le Code criminel », 2006

DAVIS, MICHEL, « L'obligation d'accommodement et la santé et sécurité au travail (survol de la jurisprudence récente) », 2006

DAVIS, MICHEL, « Le harcèlement et l'atteinte psychologique: le grief et la réclamation à la C.S.S.T. », 2005

DAVIS, MICHEL, « Comment les syndicats doivent composer avec les situations de harcèlement psychologique? », conférence Insight, 2004

DAVIS, MICHEL, « La négociation des conventions collectives: effets du nouvel article 45 du Code du travail et difficultés à prévoir », conférence Institut Canadien, 2004

DAVIS, MICHEL, « Les nouvelles dispositions de la L.N.T. et le devoir de représentation des syndicats », 2004

DAVIS, MICHEL, « Le respect de la vie privée », conférence sur les fouilles et la surveillance vidéo, 1999

DAVIS, MICHEL, « L'arbitrage de grief: le fonctionnement », 1999

DAVIS, MICHEL, « Le devoir de juste représentation, les articles 47.2 et suivants du Code du travail », 1998

DAVIS, MICHEL, « Le handicap et l'obligation d'accommodement », conférence prononcée à l'occasion du colloque portant sur les récents développements en droit de l'éducation, Services de la formation permanente du Barreau du Québec, 1998


FOREST, STÉPHANE, conférence prononcée le 1er novembre 2007 dans le cadre des Développements récents en droit du travail en éducation portant sur la compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi dans le secteur de l’éducation relativement à l’article 124 de la Loi sur les normes du travail;


HOULE-GINGRAS, NICOLAS et DAVIS, MICHEL, «Le devoir d'accommodement vs la réadaptation en vertu de la LATMP», 29 mars 2011;

HOULE-GINGRAS, NICOLAS et DAVIS, MICHEL, «Le harcèlement psychologique : le grief et la réclamation à la C.S.S.T.», 23 novembre 2010;

HOULE-GINGRAS, NICOLAS, « Impacts pour les syndicats des changements apportés à la Loi R-20 », conférence donnée par Me Claude Tardif tenue les 21 mars 2006 et 7 avril 2006 touchant l’industrie de la construction

HOULE-GINGRAS, NICOLAS, « Précis des règles applicables à la détermination du délai de congé approprié pour le salarié non syndiqué » lors d’un congrès de l’Association du Barreau Canadien, conférence donnée par Me Pierre Moreau tenue le 5 mai 2006


LAZURE-BÉRUBÉ, MAXIME, formation sur le harcèlement psychologique dans le cadre d’une conférence donnée avec Me Claude Tardif le 2 octobre 2008 au congrès annuel du S.E.P.B., section locale 463;


LÉVESQUE, GAÉTAN, responsable de l'organisation, A-B-C des cessations d'emploi et des indemnités de départ, 23 avril 2010;

LÉVESQUE, GAÉTAN, responsable de l'organisation, A-B-C des cessations d'emploi et des indemnités de départ, 27 novembre 2008;

LÉVESQUE, GAÉTAN, conférence prononcée pour le Syndicat de l’enseignement du Bas-Richelieu le 16 décembre 2008 portant sur les infractions de nature criminelle envers des élèves par le personnel en milieu scolaire;

LÉVESQUE, GAÉTAN, président de la session de formation organisée par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec, le 27 novembre 2008, dans le cadre de L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ;

LÉVESQUE, GAÉTAN, conférence prononcée pour la Fédération des commissions scolaires le 31 janvier 2008, intitulée «Les droits résultant de l’obligation d’accommodement dans une perspective syndicale et les devoirs qui y sont reliés»;

LÉVESQUE, GAÉTAN, conférence prononcée en 2007 lors du colloque de l’Association du Barreau canadien, L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, intitulée «Les autres avantages et bénéfices ayant une valeur pécuniaire versés par l’employeur à l’occasion d’une indemnité de départ sous l’article 2091 du C.c.Q.»;

LÉVESQUE, GAÉTAN, « La médiation à l’air des changements », conférence prononcée en mars 2001, Formation permanente du Barreau du Québec

LÉVESQUE, GAÉTAN, « Les experts dans les causes litigieuses: usage et abus - Évolution actuelle de la jurisprudence quant à l'utilisation du polygraphe en droit civil et en droit du travail », conférence prononcée lors du colloque de l'Association du Barreau canadien, 2003

LÉVESQUE, GAÉTAN, « Post-discharge evidence », conférence prononcée lors du congrès annuel du Canadian Association of Labour Lawyers, 1998

LÉVESQUE, GAÉTAN, conférence prononcée à l'Université du Québec à Montréal à des étudiants en formation des maîtres sur les conséquences juridiques de la violence dans les écoles, 1995

LÉVESQUE, GAÉTAN, conférence sur la violence dans les écoles: le droit des enseignants, 1994

LÉVESQUE, GAÉTAN, conférence sur les droits et obligations des enseignants en vertu de la Loi sur l'instruction publique et des conventions collectives de travail applicables, 1992

LÉVESQUE, GAÉTAN, conférence sur les modifications à la Loi sur les normes du travail, 1990


MASSÉ-LACOSTE, CATHERINE, rédaction d’un texte au soutien de la conférence «The first contract arbitration: Quebec experience» donnée par Me Pierre E. Moreau lors du colloque «The Employee Free Choice Act», Cornell University Industrial and Labor Relations School, New York, 16 janvier 2009;


RIVEST, MARCEL, co-président d’une conférence sur les règles de gouvernance en matière de régimes de retraite, 2007;

RIVEST, MARCEL, conférence sur les règles d’équité prévues à la Loi 30, 2007;

RIVEST, MARCEL, conférence sur la Loi sur les régimes complémentaires de retraite et la levée du moratoire sur les surplus;

RIVEST, MARCEL, conférence sur les faits saillants de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite (Loi 116), 1991;

RIVEST, MARCEL, conférence intitulée «Comment négocier un bon régime de retraite», 1990;

RIVEST, MARCEL, conférence sur la propriété des surplus des régimes de retraite, 1989;

RIVEST, MARCEL, conférence sur l’opportunité d’établir un droit d’appel des décisions arbitrales, 1984;

RIVEST, MARCEL, conférence sur la responsabilité professionnelle des experts-comptables, 1984;

RIVEST, MARCEL, conférence sur les règles de gouvernance d'un comité de retraite, 2005

RIVEST, MARCEL, conférence sur la responsabilité des membres des comités de retraite

RIVEST, MARCEL, conférence sur l'impact des tribunaux sur la gestion des régimes de retraite, 2004

RIVEST, MARCEL, conférence sur les développements récents des recours collectifs contre les administrateurs de régimes de retraite

RIVEST, MARCEL, conférence sur la protection des droits des retraités et employés actifs dans un contexte d'insolvabilité, 2003

RIVEST, MARCEL, conférence intitulée «Quoi de neuf en matière de régime de retraite ?», 2003

RIVEST, MARCEL, conférence sur le rôle des participants sur un comité de retraite

RIVEST, MARCEL, conférence sur la protection des droits des participants

RIVEST, MARCEL, conférence sur les développement récents en matière de régimes de retraite devant une association d'avocats, 1999

RIVEST, MARCEL, conférence sur les droits des retraités sur les surplus en cours d'existence d'un régime devant l'association canadienne des avocats en droit du travail à Toronto, 1999

RIVEST, MARCEL, conférence sur l'arrêt Dayco de la Cour suprême du Canada, 1996


TARDIF, CLAUDE et RIVEST, MARCEL, Conférence «La fermeture d'un régime d'assurance collectif offert par l'employeur est-elle possible et, si oui, à quelles conditions ?» en collaboration avec SEPB-Québec, le 3 février 2010.

TARDIF, CLAUDE, Conférence « Conséquences en droit québécois de l’arrêt GIBBS c. BATTLEFORDS » dans le cadre du colloque sur les Récents Développements en Droit du Travail, Longueuil, le 25 avril 1997.

TARDIF, CLAUDE, Conférence « Équité salariale » dans le cadre du colloque sur les Droits individuels et rapports collectifs de travail – Le nouvel équilibre, le 7 novembre 1997.

TARDIF, CLAUDE, Conférence « Le handicap et l’obligation d’accommodement; revue des concepts et de la jurisprudence récente » dans le cadre du colloque sur les Récents Développements en Droit du Travail, Québec, le 13 mars 1998.

TARDIF, CLAUDE, Conférence « La simplification du processus d’accréditation : quels sont les impacts et comment vous préparer à y faire face – vision syndicale » dans le cadre d’une conférence sur le Droit du Travail, le 21 mars 2004.

TARDIF, CLAUDE, Conférence Régie de l’énergie – CAMPUT 2005 - « La réglementation des marchés de l’énergie dans une ère de turbulence », le 3 mai 2004.

TARDIF, CLAUDE, Conférence organisée par le Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier « Développements jurisprudentiels devant la Commission des relations du travail », le 5 mai 2005.

TARDIF, CLAUDE, Conférence A-B-C, QUÉBEC « L’arbitre de grief face à une compétence renouvelée », le 19 mai 2005.

TARDIF, CLAUDE, Conférence organisée par le SEPB, section locale 463 « Harcèlement psychologique », le 22 octobre 2005.

TARDIF, CLAUDE, Conférence « Modifications de 2005 à la Loi sur la construction », avril 2006.

TARDIF, CLAUDE, Conférence Barreau du Québec -«Développements récents en droit du travail – thème : décision de la Cour suprême dans l’affaire Dayco », le 3 octrobre 2008.