Me Gaétan Lévesque
Avocat
Me Gaétan Lévesque exerce sa profession dans le domaine du droit du travail depuis 1990. Il est détenteur d'un baccalauréat en droit de l'Université de Montréal en 1988. Il a également obtenu une maîtrise en droit public en 1992.
Me Lévesque représente des travailleurs et des syndicats, autant dans les secteurs publics (notamment dans le secteur de l'éducation) et dans le secteur privé. Il a agi devant différents tribunaux judiciaires. Me Lévesque a également été chargé de cours au département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal où il a enseigné le cours «Rapports individuels de travail». Spécialisé en matière d'arbitrage, il a également plaidé des dossiers devant les tribunaux civils à toutes les instances, de la Cour supérieure à la Cour suprême du Canada.
Me Lévesque a aussi agi à titre de négociateur lors de renouvellement de conventions collectives, notamment lors de la ronde de négociation de 2010 où il a exercé la fonction d'agent négociateur syndical au niveau national. Me Lévesque a de nouveau assumé cette fonction lors de la ronde de négociation de 2020.
En plus de ses connaissances en matière de relations de travail, Me Lévesque s'intéresse au domaine des régimes de retraite. Sur ces aspects, il a représenté des membres du personnel de la fonction publique devant le tribunal administratif qui siégeait en appel des décisions de la Commission administrative des régimes de retraite et d'assurance (C.A.R.R.A.). Il a également représenté des participants à des régimes de retraite dans le secteur privé.
Me Lévesque est le responsable de la protection des renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (RLRQ, c. P-39.1).
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514-948-1888 poste 232
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gaetanlevesque@rivestschmidt.qc.ca
Conférences et publications
Gaétan Lévesque
La diffamation et les rapports collectifs de travail : état du droit et discussions quant à la preuve du préjudice et les pouvoirs de réparation des arbitres, Développements récents en droit du travail, Volume 443, 20 avril 2018
Gaétan Lévesque
Les remèdes autres que la réintégration en matière de cessation d’emploi devant les arbitres de grief, Conférence des arbitres du Québec, Débats d’actualité, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur (2014)
Gaétan Lévesque
La compétence des tribunaux d’arbitrage en matière de fin d’emploi dans le secteur de l’éducation illustrée par deux cas de figure : le non-rengagement et l’article 124 de la Loi sur les normes du travail, Développements récents en droit du travail en éducation, Éditions Yvon Blais, p. 65 (2007)
Gaétan Lévesque
Les autres avantages et bénéfices ayant une valeur pécuniaire versés par l’employeur à l’occasion d’une indemnité de départ sous l’article 2091 C.c.Q., L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, Éditions Yvon Blais (2007)
Gaétan Lévesque et Stéphane Forest
L’atteinte à la réputation dans le cadre des rapports collectifs de travail, Développements récents en droit du travail, Éditions Yvon Blais, p. 135 (2002)
Gaétan Lévesque
Point de vue d’un procureur syndical en matière de médiation, Développements récents en médiation, Éditions Yvon Blais (2001)
Gaétan Lévesque et Stéphane Forest
Les retombées de l’arrêt Québec-Cartier sur l’admissibilité en preuve d’évènements subséquents au congédiement en arbitrage de grief, Développement récents en droit du travail, Éditions Yvon Blais, p. 55 (1998)
Gaétan Lévesque
La responsabilité de l’état civil québécois envers les victimes de pollution, mémoire de maîtrise, Montréal, Faculté de droit, Université de Montréal (1991)
CONFÉRENCES
Gaétan Lévesque
La diffamation et les rapports collectifs de travail : état du droit et discussions quant à la preuve du préjudice et les pouvoirs de réparation des arbitres, Développements récents en droit du travail, 20 avril 2018
Gaétan Lévesque
Cause juste et suffisante de congédiement : non, mais quand même ! (quand l’arbitre de grief annule le congédiement mais refuse de réintégrer le salarié), conférence Insight, 10 décembre 2013
Gaétan Lévesque
Responsable de l’organisation, Développements récents en matière de cessations d’emploi et d’indemnités de départ, 26 octobre 2012
Gaétan Lévesque
Responsable de l’organisation, L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, 23 avril 2010
Gaétan Lévesque
Les droits résultant de l’obligation d’accommodement ans la perspective syndicale et les devoirs qui y sont reliés, conférence prononcée pour la Fédération des commissions scolaires, 31 janvier 2008
Gaétan Lévesque
Président de la session de formation organisée par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec dans le cadre de L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, 27 novembre 2008
Gaétan Lévesque
Conférence prononcée pour le Syndicat de l’enseignement du Bas-Richelieu portant sur les infractions de nature criminelle envers des élèves par le personnel en milieu scolaire, 16 décembre 2008
Gaétan Lévesque
Les autres avantages et bénéfices ayant une valeur pécuniaire versés par l’employeur à l’occasion d’une indemnité de départ sous l’article 2091 C.c.Q., conférence prononcée lors du colloque de l’Association du Barreau canadien (2007)
Gaétan Lévesque
Les experts dans les causes litigieuses : usage et abus - Évolution actuelle de la jurisprudence quant à l’utilisation du polygraphe en droit civil et en droit du travail, conférence prononcée lors du colloque de l’Association du Barreau canadien (2003)
Gaétan Lévesque
La médiation à l’ère des changements, Formation permanente du Barreau du Québec, mars 2001
Gaétan Lévesque
Post Discharge Evidence, conférence prononcée lors du congrès annuel de la Canadian Association of Labour Lawyers (1998)
Gaétan Lévesque
Conférence prononcée à l’Université du Québec à Montréal à des étudiants en formation des maîtres sur les conséquences juridiques de la violence dans les écoles (1995)
Gaétan Lévesque
Conférence sur la violence dans les écoles : le droit des enseignants (1994)
Gaétan Lévesque
Les droits et obligations des enseignants en vertu de la Loi sur l’instruction publique et des conventions collectives de travail applicables (1992)
Gaétan Lévesque
Modifications à la Loi sur les normes du travail (1990)