Me Michel Davis
Avocat
Me Michel Davis a obtenu un baccalauréat en relations industrielles de l’Université de Montréal en 1985. Après l’obtention d’un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke, Me Davis a été admis au Barreau du Québec en 1990.
Depuis ce temps, Me Davis pratique le droit du travail et le droit administratif au sein de l’étude Rivest Schmidt. Il œuvre autant dans le secteur privé que dans le secteur public, plus particulièrement dans le secteur de l’éducation.
Me Davis représente et conseille les travailleurs et les syndicats, tant devant les tribunaux judiciaires que quasi-judiciaires, notamment en matière d’arbitrage de griefs, d’accréditation, d’assurance-invalidité, de santé et sécurité au travail et de contrôle judiciaire. Me Davis a développé une expertise particulière en matière de santé et sécurité au travail. Il a également œuvré dans plusieurs dossiers qui concernaient les droits de la personne et le harcèlement psychologique.
Me Davis a donné des conférences sur différents aspects de sa pratique et produit certaines publications.
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Téléphone
514-948-1888 poste 233
Email
micheldavis@rivestschmidt.qc.ca
Conférences et publications
Michel Davis, Nicolas Houle-Gingras et Isabelle Demers
Principes juridiques applicables à l’accès au lieu de travail afin d’y effectuer une expertise, Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, Éditions Yvon Blais, Volume 453, p. 1 (2019)
Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras
Les lésions psychologiques chez les enseignants et certains autres travailleurs agissant auprès d’enfants et d’adolescents, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Éditions Yvon Blais, p. 43 (2014)
Michel Davis
Le délai de présentation de la requête en vertu de l’article 45 du Code du travail: récents développements, dans la section "Droit du travail" de la Presse juridique, Éditions Yvon Blais, vol. 7, no 4 (1999)
Michel Davis et Claude Tardif
Le handicap et l’obligation d’accommodement : revue des concepts et de la jurisprudence récente, Développements récents en droit de l’éducation, Éditions Yvon Blais, p. 155 (1998)
CONFÉRENCES
Michel Davis et Isabelle Demers
Revue des principes en matière d’arbitrage de griefs et de santé et sécurité au travail, 16 février 2015
Michel Davis
Politiques sur les tests aléatoires et obligatoires - dépistage d’alcool, conférence présentée au Congrès canadien BCTM concernant l’arrêt de la Cour suprême Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier, section locale 30 c. Pâtes et Papiers Irving Ltée [2013] 2 R.C.S. 458, 27 septembre 2015
Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras
Les lésions psychologiques chez les enseignants et certains autres travailleurs agissant auprès d’enfants et d’adolescents, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail, 31 janvier 2014 et 7 février 2014
Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras
Le devoir d’accommodement vs la réadaptation en vertu de la LATMP, 29 mars 2011
Michel Davis et Nicolas Houle-Gingras
Le harcèlement psychologique : le grief et la réclamation à la C.S.S.T., novembre 2010
Michel Davis
L’enquête du représentant syndical et le devoir de représentation (2008)
Michel Davis
Formation sur le harcèlement psychologique (2008)
Michel Davis
L’accident de travail et le Code criminel (2006)
Michel Davis
L’obligation d’accommodement et la santé et sécurité au travail (survol de la jurisprudence récente) (2006)
Michel Davis
Le harcèlement et l’atteinte psychologique : le grief et la réclamation à la C.S.S.T. (2005)
Michel Davis
Comment les syndicats doivent composer avec les situations de harcèlement psychologique ?, Conférence Insight (2004)
Michel Davis
La négociation des conventions collectives : effets du nouvel article 45 du Code du travail et difficultés à prévoir, conférence de l’Institut canadien (2004)
Michel Davis
Les nouvelles dispositions de la L.N.T. et le devoir de représentation des syndicats, 2004
Michel Davis
Le respect de la vie privée, conférence sur les fouilles et la surveillance vidéo (1999)
Michel Davis
L’arbitrage de grief : le fonctionnement (1999)
Michel Davis
Le devoir de juste représentation : les articles 47.2 et suivants du Code du travail (1998)
Michel Davis
Le handicap et l’obligation d’accommodement, conférence prononcée à l’occasion du colloque portant sur les récents développements en droit de l’éducation, Service de la formation permanente du Barreau du Québec (1998)